Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISIVAL
M. Picou (Renaud, M.-P.)

Numéro de dépôt :
960521
Date de dépôt :
30/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISIVAL

Déposée le 30 juin 1976 par monsieur Picou (Renaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Picou (Renaud domicilié(e) 51, rue Robert-Giraudineau, Vincennes (Val de Marne). - France.

La marque ISIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ISIVAL est expirée depuis le 30 juin 1986.

Picou (Renaud a également déposé les autres marques suivantes : PICOU , PERE PICOU , PERE PICOU


M. Picou (Renaud, M.-P.) - 51, rue Robert-Giraudineau, Vincennes (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Crème, lait, beurre, oeufs, fromages;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.